Martine Agnel

Autre nom possible de la personne recherchée:
Martine Novella Martine Agnel-Novella
De: Martine AGNEL, épouse NOVELLA
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidentes chargées des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Agnel (Martine), épouse Novella
juge des enfants (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Martine Agnel, épouse Novella
juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: AGNEL (Martine), épouse NOVELLA
juge des enfants (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Martine Agnel, épouse Novella
juge du second grade, premier groupe
Objet:
Juges d'instruction du second grade, premier groupe
des fonctions de juge des enfants
Remplace:
Mme Vergez
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000175786(source JORF)
charge
21 Juin 199221/06/1992